De quoi parle-t-on
Ces appareils explorent, inspectent des coques ou filment sous la surface. Ils ne volent pas et ne relèvent donc pas de la réglementation aérienne.
Ce que cet usage change pour votre assurance
Un appareil sous-marin ne relève ni des obligations aériennes, ni des contrats d’assurance drone aériens. La couverture passe par une garantie matériel classique, sans responsabilité civile aéronautique.
Le poids varie ici d’un appareil à l’autre : relevez celui de votre configuration réelle sur la documentation du constructeur, car il conditionne vos conditions de vol. Il ne crée en revanche jamais à lui seul une obligation d’assurance, c’est le caractère rémunéré de vos vols qui la déclenche, comme l’explique notre guide assurance drone obligatoire.
Le point que l’on découvre trop tard
Aucun contrat d’assurance drone aérien ne couvre cet usage, et aucune responsabilité civile aéronautique ne s’y applique. La couverture passe par une garantie matériel classique, à vérifier sur la mention explicite de l’immersion.
Quelle valeur déclarer
La valeur à assurer n’est pas le prix du boîtier seul, mais celui de l’ensemble que vous emportez : appareil, batteries supplémentaires, radiocommande, nacelle ou capteur embarqué, filtres et valise de transport si le contrat les couvre. C’est cette somme qui sert de base à l’indemnisation, et une sous-déclaration se paie au moment du sinistre, jamais à la souscription.
Nous ne publions pas de prix par appareil : un tarif non daté devient trompeur dès la génération suivante, et la seule valeur qui engage votre contrat est celle que vous avez réellement payée. Prenez le montant de votre facture, puis chiffrez l’ordre de grandeur de votre cotisation avec le simulateur de devis.
Les garanties à examiner, dans cet ordre
Dans cette catégorie, cet ordre traduit votre exposition réelle, pas un argumentaire commercial.
- 1Responsabilité civileLa couverture des dommages causés à un tiers, indépendante de la valeur de votre appareil.
- 2Casse accidentelleSur la valeur de l’ensemble embarqué, batteries et radiocommande comprises.
- 3Vol du matérielVérifiez l’exclusion du vol en extérieur non surveillé, la plus fréquente du marché.
AssuDrones est un site éditorial : ni assureur, ni courtier, ni intermédiaire d’assurance. Cette page décrit des points de vérification, elle ne recommande aucune offre et ne vaut pas conseil personnalisé.
Si le sinistre arrive
Deux chiffres décident de ce que vous percevrez réellement : la franchise, retranchée du montant retenu par l’assureur, et le plafond, qui écrête le solde. Faites le calcul avant de déclarer, avec le calculateur de franchise : en dessous d’un certain montant de dommage, la déclaration ne produit aucune indemnisation, et la démarche ne vaut alors pas la peine d’être engagée.
Si elle la vaut, respectez les délais prévus au contrat : c’est le dépassement de délai qui fait perdre le droit à indemnisation, plus souvent que le fond du dossier. La procédure complète figure dans le guide déclarer un sinistre drone.
Questions fréquentes
Un drone sous-marin doit-il être enregistré ?
Il ne relève pas de la réglementation aérienne applicable aux aéronefs télépilotés.
Peut-on l’assurer comme un drone aérien ?
Non. Cherchez une garantie matériel adaptée, les contrats aériens ne couvrent pas cet usage.
Comment savoir si mon usage est professionnel ?
Dès qu’un vol donne lieu à une rémunération, même ponctuelle, il sort du cadre du loisir. Le quiz d’orientation situe votre profil en quatre questions et indique les garanties à examiner en priorité.